Adresse bibliographique
HECO-Schrauben GmbH & Co. KG
Dr-Kurt-Steim-Str. 28
D-78713 Schramberg, Allemagne
Téléphone: 0049 7422 989 0
Fax: 0049 7422 989 200
E-mail: info@heco-schrauben.de
N° d'inscription au registre : HRA 480655, Tribunal d'instance de Stuttgart
N° ID TVA : DE 142646601
Responsable du contenu:
Achim Carstanjen
Conception, mise en page et programmation teufels –
Marke. Kreation. Digital.Productcatalog powered by nexmart
Informations légales
Le texte suivant contient des informations qui sont censées renseigner sur l'autorisation d'utilisation des marques et désignations de produits de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG.
Si vous ne trouvez pas les informations souhaitées en parcourant cette page, veuillez prendre contact avec un avocat spécialisé dans le domaine de la protection de la propriété industrielle.
HECO-Schrauben GmbH & Co. KG interdit toute marque étrangère ou autre logo susceptible d'être confondu avec les marques ou les produits de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG, ou susceptible d'affaiblir la puissance d'identification des marques ou désignations de produits de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG.
Tous les contenus de ce site Internet, y compris la conception et la programmation, sont soumis au droit d'auteur (copyright). Tous droits réservés, toutes informations sans engagement, sous réserve de modifications. Les textes et documents visuels ne peuvent être utilisés qu'avec l'autorisation expresse de la société HECO-Schrauben GmbH & Co. KG.
Dans la mesure où le présent site internet contient des liens vers des sites relevant d'autres domaines de responsabilité, nous nous désolidarisons expressément de leur contenu.
Marques utilisées sur le site Internet
- HECO est une marque déposée en Allemagne de la société HECO-Schrauben GmbH & Co. KG.
- HECO-FIX-plus est une marque déposée en Allemagne de la société HECO-Schrauben GmbH & Co. KG.
- HECO-TOPIX est une marque déposée en Allemagne de la société HECO-Schrauben GmbH & Co. KG.
- MULTI-MONTI est une marque déposée en Allemagne de la société HECO-Schrauben GmbH & Co. KG.
- HECO-UFIX est une marque déposée en Allemagne de la société HECO-Schrauben GmbH & Co. KG.
Autorisation d'utilisation des marques ou désignations de produits de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG.
Vous pouvez utiliser les marques ou désignations de produits de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG si vous vous référez lors de l'utilisation en particulier aux marques ou aux produits de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG. Il est également admis de faire référence à la compatibilité de votre produit avec les produits HECO-Schrauben GmbH & Co. KG. Veuillez prendre contact à ce sujet avec un avocat spécialisé dans le domaine de la protection de la propriété industrielle.
L'utilisation à des fins commerciales ou une utilisation de manière dévalorisante est interdite. L'utilisation ne doit en aucun cas donner l'impression qu'il existe un lien entre les marques ou produits de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG et votre entreprise (ou une entreprise étrangère) et vos produits (ou des produits étrangers), que ce soit de coopération, de promotion ou similaire, dans la mesure où ceci n'est pas conforme aux faits.
La société HECO-Schrauben GmbH & Co. KG interdit l'utilisation des marques ou désignations de produits de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG en tant que composant d'un domaine Internet.
Tant qu'une licence expresse n'a pas été délivrée par HECO-Schrauben GmbH & Co. KG, les logos de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG ne peuvent être utilisés.
Il est fondamentalement possible d'insérer des liens vers les pages internet de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG sur votre site internet, pour autant que l'utilisation ne contredise pas les principes susmentionnés. Sont donc autorisés les liens qui reproduisent en écriture simple les marques et les désignations de produits, mais ne donnent pas l'impression qu'il existe un lien entre les marques de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG et votre entreprise (ou une entreprise étrangère) et vos produits (ou des produits étrangers) que ce soit de coopération, de promotion ou similaire, dans la mesure où ceci n'est pas conforme aux faits.
Si vous souhaitez utiliser les marques de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG sur votre page Internet ou en lien avec vos produits ou marques , vous vous engagez à indiquer que les marques utilisées sont des marques déposées de HECO-Schrauben GmbH & Co. KG .
Responsabilité des liens:
Par le jugement du 12 septembre 1999 - 312 O 85/99 'Responsabilité des liens' le tribunal d'instance de Hambourg a décidé qu'on devait éventuellement assumer les contenus de la page en lien du seul fait de la présence de ce lien sur le site. Selon le tribunal d'instance, ceci ne peut être évité que si l'on s'est expressément désolidarisé de ces contenus. Par la présente, nous nous désolidarisons expressément de tous les contenus des pages ou des graphiques en lien et nous ne nous les approprions en aucun cas. Toutes les infractions au droit, aux usages ou à l'ordre moral en vigueur, dont nous avons connaissance, entraînent la suppression immédiate des liens, entrées, graphiques ou similaires.